Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOL-NET
/
SOL-NET PROPRETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL-NET PROPRETE
SOL-NET SA

Numéro de dépôt :
96621993
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque SOL-NET PROPRETE

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOL-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL-NET PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOL-NET domicilié(e) ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 949 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger SAMSON SOL-NET - France.

La marque SOL-NET PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL-NET PROPRETE est expirée depuis le 19 avril 2006.

SOL-NET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME EN GATINAIS , SOL-NET, Le Propre au Présent


SOL-NET SA - ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France - SIREN 322949538


Monsieur Roger SAMSON SOL-NET - France


Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328875 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Service de nettoyage et d'entretien, de propreté et d'hygiène des locaux